DM_2024-014 - CopiePieceIdentite - JDV_J66-TypeCode-DMP

[aml-kereval]

Système demandeur

DMP

Date de génération souhaitée

ASAP

Contexte

Impact de la DM #185 sur le DMP

Jeu de valeurs à modifier

JDV_J66-TypeCode-DMP

Dans le cas de la mise à jour de la description du jeu de valeurs, veuillez indiquer la nouvelle description.

No response

Dans le cas de la mise à jour de la règle de mise à jour du JDV , veuillez indiquer la nouvelle règle.

No response

Dans le cas de la modification du contenu du JDV, veuillez indiquer sa nouvelle règle de construction ou les lignes mises à jour.

Ajout du code provenant de la TRE_A05-TypeDocComplementaire:

OID	Code	Libellé
1.2.250.1.213.1.1.4.12	PIECE-IDENTITE	Copie pièce d'identité